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Marques déposées par l'association loi 1901 Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire
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ASPBD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPBD
Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3607305
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
ASPBD de Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire

Présentation de la marque ASPBD

Déposée le 27 octobre 2008 par l'association loi 1901 Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPBD »

Le déposant est l'association loi 1901 Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire domicilié(e) 33 rue du retrait,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 377 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire domicilié(e) 33 rue du retrait,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPBD est expirée depuis le 27 octobre 2018.

Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire a également déposé les autres marques suivantes : Lettre en santé publique bucco-dentaire


Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire Association loi 1901 - 33 rue du retrait,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 445377591


Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire - 33 rue du retrait,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Revues.

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.